Mentions légales
Dernière mise à jour : 13 août 2026
1. Éditeur du site et de l’application
Le site propuls-at.fr et l’application Propuls’AT Gestion sont édités par PROPULS' AT, société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 €, dont le siège social est situé Avenue des Maisonnettes, 43290 Montfaucon-en-Velay, France.
- SIREN : 948 868 021
- SIRET du siège : 948 868 021 00015
- Immatriculation : RCS Le Puy-en-Velay 948 868 021
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR74 948868021
- Code APE : 70.21Z — Conseil en relations publiques et communication
- Courriel : anais@propuls-at.fr
- Téléphone professionnel : communiqué sur demande par courriel
2. Direction de la publication
La directrice de la publication est Anaïs Tavernier, présidente et créatrice de Propuls’AT.
3. Hébergement et déploiement
L’infrastructure technique est hébergée par Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis — téléphone : +1 650 319 8930. Le service est déployé au moyen d’OpenAI Sites, fourni en Europe par OpenAI Ireland Limited, 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande.
4. Propriété intellectuelle
La marque Propuls’AT, les textes, éléments graphiques, interfaces, bases de données et fonctionnalités du service sont protégés par les règles françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, adaptation, extraction ou réutilisation non autorisée, totale ou partielle, est interdite. Le registre projet est consultable dans la page propriété intellectuelle.
5. Responsabilité et liens externes
Propuls’AT veille à l’exactitude des informations publiées mais ne peut garantir l’absence d’erreur ni la disponibilité permanente du site. Les liens vers des services tiers sont fournis à titre pratique ; leurs contenus et leurs pratiques relèvent de leurs éditeurs respectifs.
6. Données personnelles
Les modalités de traitement des données et l’exercice de vos droits sont détaillés dans la politique de confidentialité. Le service et ses offres commerciales sont réservés aux professionnels.