Propriété intellectuelle

Dernière mise à jour : 26 août 2026

Registre projet

Propuls’AT Gestion est un logiciel SaaS professionnel édité par PROPULS' AT. Le projet source, ses versions publiées, ses contenus éditoriaux, interfaces, parcours, bases de données applicatives, paramétrages métier, logos et visuels de marque constituent des actifs suivis dans le dépôt de développement et l’historique de publication du site.

Actifs protégés

• Nom du service : Propuls’AT Gestion.
• Identité visuelle : logo Propuls’AT, icônes et visuels de marque.
• Code applicatif, architecture fonctionnelle et interfaces SaaS.
• Textes juridiques, commerciaux et contenus d’accompagnement.
• Modèles de reporting, calendrier éditorial, tâches, événements et facturation.

Contenus clients

Les données, fichiers, publications et informations saisis par les clients restent leur propriété. Propuls’AT les héberge et les traite uniquement pour fournir le service, selon la politique de confidentialité et les conditions contractuelles applicables.